Mentions légales

Le site Estuqia (ci-après « le Service ») est édité par :

• Raison sociale : À compléter lors de la création de l'entreprise
• Forme juridique : À compléter lors de la création de l'entreprise
• Capital social : À compléter lors de la création de l'entreprise
• Numéro SIREN / SIRET : À compléter lors de la création de l'entreprise
• Numéro de TVA intracommunautaire : À compléter lors de la création de l'entreprise
• Siège social : À compléter lors de la création de l'entreprise
• Pays : France

Le projet Estuqia est actuellement en phase de développement. La société exploitante n'est pas encore constituée ; les informations ci-dessus seront complétées dès l'immatriculation officielle.

Le directeur de la publication est le représentant légal de la structure éditrice (à désigner lors de l'immatriculation).

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Le Service est hébergé sur une infrastructure cloud opérée par des prestataires tiers (notamment Cloudflare, Inc. et les infrastructures sous-jacentes utilisées par notre fournisseur backend). Les coordonnées exactes de l'hébergeur peuvent être obtenues sur demande à l'adresse de contact ci-dessus.

L'ensemble du site (structure, code, design, charte graphique, textes, logos, marque « Estuqia ») est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les contenus pédagogiques générés par l'utilisateur via le Service restent la propriété de l'utilisateur, dans les conditions définies par les Conditions Générales d'Utilisation.

Estuqia met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la qualité et la disponibilité du Service. Toutefois, les contenus générés par intelligence artificielle peuvent contenir des erreurs, approximations ou omissions : ils ne sauraient se substituer aux supports officiels de cours ni engager la responsabilité de l'éditeur.

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